Créer un rapport T4 ou T4 Sommaire

Vous pouvez créer des copies des rapports T4 pour les employés, des rapports T4 Sommaire ou des fichiers XML afin de transmettre les feuillets T4 à l'Agence du revenu du Canada, à partir de son site Web. Vous utiliserez un rapport T4 si vous versez à vos employés :

• des revenus d’emploi;
• des commissions;
• d’autres allocations et avantages sociaux imposables;
• d’autres paiements pour des services rendus au cours de l'année.

Créer un rapport T4 ou T4 Sommaire :

1. Sélectionnez Panneau de configuration des rapports dans le menu Rapports. Le panneau de configuration des rapports s'affiche.
2. Sélectionnez Paye dans la section gauche de l'écran, puis sélectionnez T4.
3. À partir de la section Type, choisissez le type de T4 approprié :
   • T4 (originaux)
   • T4 (modifiés)
   • T4 (annulés)
4. Cochez la case Imprimer les feuillets T4 afin d’afficher et d’imprimer le recto du formulaire T4.
   • Cochez la case Imprimer l’endos du feuillet afin d’afficher et d’imprimer la section explicative du feuillet T4.
   • Cochez la case Imprimer la case 54 afin d’inclure le numéro de compte de paye de l’employeur sur le feuillet T4.
5. Cochez la case Imprimer le T4 Sommaire afin d’afficher et d’imprimer le recto du formulaire T4 Sommaire.
   • Cochez la case Imprimer l’endos du feuillet afin d’afficher et d’imprimer la section explicative du feuillet T4 Sommaire.
6. Cochez l’option Créer un fichier XML pour l’ARC si vous voulez transmettre électroniquement à l’ARC, à partir de son site Web, les feuillets T4 des employés.
   Remarque : La fenêtre Fichier d’exportation s’affichera en cochant cette case. Sélectionnez l'emplacement où vous voulez sauvegarder le fichier en format XML, puis cliquez sur Enregistrer. Vous pouvez transmettre le fichier vers le site Web de l’ARC en cliquant sur le lien Agence du revenu du Canada – Transfert de fichiers par Internet (XML) et en suivant les directives précisées dans son site Web.
7. Sélectionnez l'année civile pour limiter le rapport à une année civile particulière. Vous pouvez sélectionner l’exercice précédent ou l'exercice en cours.
8. Cliquez sur l’onglet Employés, puis cochez les employés pour qui vous voulez produire un formulaire T4.
9. Cliquez sur l'onglet Autres renseignements, puis remplissez les champs suivants :
   • Numéro du fichier – Saisissez un numéro composé de huit chiffres qui désignera ce rapport.
   • Numéro du préparateur – Saisissez le numéro du préparateur que l’ARC vous a fourni. Si vous n’avez pas de numéro du préparateur fourni par l’ARC, cliquez sur le lien Agence du revenu du Canada – Transfert de fichiers par Internet (XML) afin de connaître la façon d’en obtenir un.
   • Langue de correspondance – Sélectionnez Français ou Anglais.
   • Numéro de compte de paye – Saisissez le numéro que l'ARC vous a attribué.
   • Personne-ressource – Saisissez vos coordonnées. Les champs Nom et Numéro de téléphone sont requis, tandis que les champs Poste et Courriel sont facultatifs.
   • NAS du propriétaire 1 – Saisissez votre numéro d’assurance sociale (NAS).
   • NAS du propriétaire 2 – Saisissez le numéro d'assurance sociale (NAS) de votre associé, le cas échéant.
10. Cliquez ensuite sur Produire.
    Remarque : Pour imprimer un formulaire T4 recto-verso, cochez la case Imprimer les feuillets T4 afin d'imprimer les formulaires. Puis, placez de nouveau dans l’imprimante les formulaires T4 dont le recto est imprimé, de façon à ce que la section explicative s’imprime à l’endos du formulaire. Cochez la case Imprimer l'endos du feuillet, puis cliquez sur Produire. Saisissez le nombre de formulaires T4 à imprimer (dont le recto est déjà imprimé).

Last updated on octobre 3, 2013 by Logiciels de gestion FAC