Produire des rapports RL-1 et RL-1 Sommaire

Vous pouvez utiliser Analyste AgExpert afin de produire un feuillet RL-1 (Revenus d’emploi et revenus divers) pour les employés ou un rapport RL-1 Sommaire pour les employeurs. Au Québec, les employeurs utilisent le feuillet RL-1 pour déclarer les éléments suivants :

• les salaires;
• les traitements;
• les avantages sociaux imposables;
• les pourboires;
• les commissions;
• le revenu « situé » dans une réserve ou un « local » ou le revenu versé à un Indien provenant d’une charge ou d’un emploi
• toute autre rémunération reçue par un employé.

Le feuillet RL-1 est également utilisé pour déclarer les montants déduits à la source pour les types de rémunérations mentionnés ci-dessus.

Remarque : Les rapports RL-1 peuvent être transmis à Revenu Québec uniquement par voie électronique. Vous pouvez imprimer des copies pour vos employés, mais vous ne pouvez présenter de copies imprimées à Revenu Québec.

Pour visualiser un rapport RL-1 ou RL-1 Sommaire, procédez comme suit :

1. Cliquez sur Panneau de configuration des rapports dans le menu Rapports. Le panneau de configuration des rapports s’affiche.
2. Sélectionnez Paye dans le panneau-menu de gauche, puis RL-1.
3. Sous Type, sélectionnez l’option pertinente :
   • RL-1 (originaux);
   • RL-1 (modifiés);
   • RL-1 (annulés).
4. Sélectionnez l’année civile que vous voulez inclure dans votre rapport. Vous pouvez limiter le rapport à l’année civile précédente ou en cours.
5. Sélectionnez les éléments suivants :
   • la case Imprimer les feuillets RL-1 pour afficher le recto du feuillet RL-1;
   • la case Imprimer l’endos du feuillet pour afficher la section explicative du feuillet RL-1;
   • la case Imprimer le RL-1 sommaire pour afficher le recto du feuillet RL-1 Sommaire;
   • la case « Créer un fichier XML pour » afin de transmettre les feuillets RL-1 vers le site Web de Revenu Québec.
   • Si vous cochez la case Internet (en ligne), la boîte de dialogue Fichier d’exportation s’affiche. Dans le menu déroulant, sélectionnez l’emplacement où vous voulez enregistrer le fichier en format XML, puis cliquez sur Enregistrer. Vous pouvez transmettre le fichier vers le site Web de Revenu Québec en cliquant sur le lien Revenu Québec – transmission électronique des relevés 1 et en suivant les directives précisées dans son site Web.
   • Si vous cochez la case Support électronique, la boîte de dialogue Fichier d’exportation s’affiche. Dans le menu déroulant, sélectionnez l’emplacement où vous voulez sauvegarder le fichier en format XML, puis cliquez sur Enregistrer. Le fichier peut ensuite être gravé sur un CD ou un DVD que vous transmettrez à Revenu Québec.
6. Cliquez sur l’onglet Autres renseignements, puis remplissez les champs suivants :
   • Numéro du préparateur – Saisissez le numéro du préparateur que Revenu Québecvous a fourni. Si vous n’avez pas de numéro du préparateur, cliquez sur le lien Revenu Québec – transmission électronique des relevés 1 afin de connaître la façon d’en obtenir un.
   • Code du relevé (électronique) – Il s’agit d’un numéro composé de neuf chiffres fourni par Revenu Québec. Le code du relevé augmentera d’une unité chaque fois qu’un rapport est produit.
   • Numéro du fichier – Ce numéro est saisi par vous et sera ajouté au fichier XML transmis à Revenu Québec. Le numéro du fichier augmentera d’une unité chaque fois qu’un nouveau fichier XML sera créé, aux fins de suivi des fichiers téléchargés vers Revenu Québec.
   • Langue de correspondance – Sélectionnez Anglais ou Français.
   • Numéro d’identification – Saisissez le numéro que Revenu Québec vous a attribué.
   • Personne-ressource – Saisissez vos coordonnées. Les champs Nom et Numéro de téléphone sont requis, tandis que les champs Poste et Courriel sont facultatifs.
   • Préparateur – Sélectionnez l’une des options du menu déroulant.
7. Cliquez sur Produire. Le rapport s’affiche à l’écran. 

Last updated on janvier 31, 2014 by Logiciels de gestion FAC