Comment soumettre vos fichiers de T4 et RL-1 à l’Agence du revenu du Canada – et facilement

Comment soumettre vos fichiers de T4 et RL-1 à l’Agence du revenu du Canada – et facilement

Voici venu de nouveau ce temps de l’année... le temps des T4 et RL-1. Si votre entreprise compte des employés, vous devez savoir comment soumettre l’information sur les retenues salariales à l’Agence du revenu du Canada (ARC) au moyen d’Analyste AgExpert.

Vous le savez sans doute, chaque année, les feuillets T4 doivent être remis aux employés avant la dernière journée du mois de février. L’ARC exige que vous ayez transmis les feuillets T4 et les formulaires T4 Sommaire avant cette date également. Vous trouverez les instructions pour produire et imprimer vos T4 dans notre Base de connaissances.

Dès que vous avez saisi votre dernier chèque de paye et envoyé votre dernier versement des retenues prélevées sur la paye, vous pouvez produire vos T4 à l’aide d’Analyste AgExpert. Vous pouvez alors soumettre les fichiers de paye à l’ARC de deux façons : par Internet ou par la poste.

Soumettre vos états de la rémunération payée (T4) par Internet

La poste n’est plus la seule façon, ni même la meilleure, de soumettre vos feuillets. L’ARC et Revenu Québec permettent aux employeurs de transmettre électroniquement leurs fichiers de paye de fin d’année directement à partir de leurs sites Web, ce qui peut grandement accélérer le temps de traitement.

Fae parvenir vos formulaires de façon électronique ne pourrait être plus simple. Analyste AgExpert créera un fichier XML dans un format approuvé par les deux agences. Pour ce faire, vous n’avez qu’à cocher la case Créer un fichier XML pour l’ARC, dans le Panneau de configuration des rapports. Vous aurez la possibilité de visualiser vos feuillets à l’écran avant de créer et de sauvegarder le fichier à l’emplacement de votre choix.

Afin de soumettre votre fichier à l’ARC, vous devrez obtenir un code d’accès Web ici . Pour soumettre votre fichier à Revenu Québec, vous devrez inscrire votre entreprise à clicSÉQUR.  Le service clicSÉQUR n’est disponible qu’en français seulement; cependant, la plupart des navigateurs Web permettent d’en traduire le contenu dans une autre langue, si vous le désirez.

Après avoir reçu vos données d’identification, servez-vous des liens plus bas pour accéder à votre compte, à partir duquel vous pourrez soumettre électroniquement vos feuillets.

Soumettre vos T4 à l’ARC
Soumettre vos RL-1 à Revenu Québec

Soumettre vos états de la rémunération payée (T4) par la poste

Pour soumettre vos renseignements sur la paye par la poste, imprimez vos formulaires et feuillets, signez-les et envoyez-les par la poste à l’ARC à l’adresse suivante :

              Centre de technologie d’Ottawa
              875, chemin Heron
              Ottawa (Ontario)  K1A 1A2

Au Québec, les employeurs doivent aussi transmettre le relevé RL-1 et le sommaire 1 avant la même date. Vous trouverez des instructions pour produire et imprimer vos relevés RL-1 dans notre Base de connaissances.

Si votre entreprise se situe au Québec, imprimez vos formulaires et feuillets, signez-les et envoyez-les par la poste à Revenu Québec à l’adresse suivante :

              Revenu Québec
              C.P. 6700, succursale Place-Desjardins
              Montréal (Québec)  G1A 1B6

Remarque : Si votre entreprise se situe à Montréal, à Laval, dans les Laurentides, dans Lanaudière ou en Montérégie, envoyez vos formulaires à l’adresse suivante :

Revenu Québec
3800, rue de Marly
C.P. 25666, succursale Terminus
Québec (Québec)  G1A 1B6